« Partageons ensemble le temps de demain »

Restrictions d'utilisation de nos données


 

La reproduction ou la reprise de tout ou partie du contenu de ce site sur un média ou support quelconque est interdite.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion

- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte.

- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site Internet Météo-Contact : http://www.meteocontact.fr .

Les droits de reproduction sont réservés". L'adresse Internet du site Météo-Contact doit impérativement figurer dans la référence.

Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L.122-5, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".

Toute représentation ou reproduction non autorisée d'une ou plusieurs pages, cartes, images ou logos de ce site, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par le Code Pénal.

 

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits)

Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.
Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel définis à l'article L. 122-6.
 
 
 
Météo-Contact est un site déclaré à la CNIL sous le numéro 1981224 v 0
Météo-Contact est une marque déposée sous le numéro national 16 4 292 289
 
Vous avez aimé ? Alors partagez avec vos amis en cliquant sur les boutons ci-dessous :

À lire aussi...

Retour de la douceur ces prochains jours !

La fraîcheur actuelle va laisser place à la douceur ces prochains jours mais tous les scénarios restent encore possibles au-delà de vendredi prochain...

Lire l'article

Tendances saisonnières : hiver 2017/2018

Tendance saisonnière hiver 2017-2018. Les indices pour le début de l'hiver. Tendance hypothétique à l'échelle de la France pour le trimestre à venir...

Lire l'article

Brouillards persistants en France

La persistance des nuages bas sur le Sud-Ouest et le Centre-Est laisse place à des températures bien fraîches voire froides en plaine. Retour à la normale ces prochains jours...

Lire l'article

Medicane en Méditerranée

L'Italie et la Grèce connaissent d'importantes intempéries en raison du passage du medicane Numa. Pluies diluviennes, orages, vent violent sont observés...

Lire l'article
Facebook Météo-Contact
Twitter Météo-Contact
Instagram Météo-Contact
Communiqué et Suivi de Phénomènes
Vos photos
Animation des précipitations en France