Météo-Contact
« Partageons ensemble le temps de demain »

Restrictions d'utilisation de nos données


 

La reproduction ou la reprise de tout ou partie du contenu de ce site sur un média ou support quelconque est interdite.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion

- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte.

- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site Internet Météo-Contact : http://www.meteocontact.fr .

Les droits de reproduction sont réservés". L'adresse Internet du site Météo-Contact doit impérativement figurer dans la référence.

Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L.122-5, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".

Toute représentation ou reproduction non autorisée d'une ou plusieurs pages, cartes, images ou logos de ce site, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par le Code Pénal.

 

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits)

Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.
Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel définis à l'article L. 122-6.
 
Vous avez aimé ? Alors partagez avec vos amis en cliquant sur les boutons ci-dessous :

À lire aussi...

Net redoux ces 10 prochains jours

Le froid modéré observé au cours de la première quinzaine de janvier va laisser place à une certaine douceur ces dix prochains jours en France...

Lire l'article

Le cycle solaire 25 pourrait contrarier les prévisions de la NASA

Le cycle solaire 25 pourrait finalement être l'un des plus forts jamais enregistrés selon certains scientifiques, contrariant avec les annonces de la NASA...

Lire l'article

Réchauffement stratosphérique soudain

L'hémisphère nord est sous l'influence d'un réchauffement stratosphérique soudain depuis le début d'année, mais qu'est ce que cela veut dire pour la France ?

Lire l'article

Températures records des océans en 2020

En 2020, les océans ont atteint un niveau de températures moyennes record, montrant la continuité et l'évolution du réchauffement climatique...

Lire l'article